Élections professionnelles
Les élections professionnelles auront lieu cette année du lundi 7 décembre (9h) au jeudi 10 décembre (16h).
Plus de 6 500 agents de l’Etablissement seront appelés à élire, par vote électronique par internet, leurs représentants dans les instances consultatives du personnel non médical qui font vivre le dialogue social.
Les élections professionnelles auront lieu cette année du lundi 7 décembre (9h) au jeudi 10 décembre (16h).
Plus de 6 500 agents de l’Etablissement seront appelés à élire, par vote électronique par internet, leurs représentants dans les instances consultatives du personnel non médical qui font vivre le dialogue social :
- 30 sièges seront à pourvoir au sein du Comité Social d’Etablissement (CSE).
Il se réunit environ 5 fois par an pour examiner les questions concernant la vie collective de l’Etablissement comme l’organisation du travail, la politique sociale, la politique de formation…
Les agents titulaires, stagiaires et contractuels sont électeurs.
- 60 sièges seront à pourvoir au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales (CAPL).
Elles sont consultées sur les questions d’ordre individuel des personnels titulaires (recours évaluation annuelle, non-titularisation, insuffisance professionnelle, conseil de discipline…)
Les agents titulaires sont électeurs.
- 12 sièges seront à pourvoir au sein de la Commission Consultative Paritaire (CCP).
Elle est consultée sur les questions d’ordre individuel concernant les personnels contractuels (insuffisance professionnelle, conseil de discipline…)
Les agents contractuels en CDD de plus de 2 mois et en CDI sont électeurs.
Fin novembre, chaque électeur recevra par courrier à son domicile une notice d’information détaillée avec ses moyens d’identification sur la plateforme de vote qui sera ouverte 24h/24 pendant 4 jours.
Il n’y aura qu’un seul tour de scrutin, le vote de chacun est important !